Farandole des costumes de France, soumise à autorisation

Farandole des costumes de France, soumise à autorisation

Auteure de plusieurs livres sur ce sujet, je signale que la Loi vous interdit de reproduire mes dessins sans autorisation, mention de mon nom. Lasse de voir mes dessins volés sur Pinterest et le Net,  LISEZ la Législation en vigueur, sur le Code de la Propriété intellectuelle

Auteure de plusieurs livres sur ce sujet, je signale que la Loi vous interdit de reproduire mes dessins sans autorisation, mention de mon nom. Lasse de voir mes dessins volés sur Pinterest et le Net, LISEZ la Législation en vigueur, sur le Code de la Propriété intellectuelle

Mes dessins se retrouvent par MILLIERS sur Pinterest et le Web sans mon nom, ni :mon consentement.Sachez qu'il m'est très aisé de les trouver et que mes avocats leur demanderont dommage et intérêts.

Mes dessins se retrouvent par MILLIERS sur Pinterest et le Web sans mon nom, ni :mon consentement.Sachez qu'il m'est très aisé de les trouver et que mes avocats leur demanderont dommage et intérêts.

Si vous diffusez mes dessins sans mon autorisation, ni mention  de mon nom, je vous rappelle que vous violez ma propriété intellectuelle.  En vertu de l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle, « L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral que des attributs d'ordre patrimonial ».

Si vous diffusez mes dessins sans mon autorisation, ni mention de mon nom, je vous rappelle que vous violez ma propriété intellectuelle. En vertu de l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle, « L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral que des attributs d'ordre patrimonial ».

Farandole quadrichromie Corse

Farandole quadrichromie Corse

En quadrichromie mais peut-être davantage colorée sur demande. Farandole de costumes de Savoie

En quadrichromie mais peut-être davantage colorée sur demande. Farandole de costumes de Savoie

Costumes de mariage Comtois

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Code le la Propriété intellectuelle

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